Charles Denicourt

De:	Charles Denicourt
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des départements Pour la région Languedoc-Roussillon Lozère Suppléant
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

suppleant

JORFTEXT000000424931 (source JORF)

nomination

09 Septembre 2005 09/09/2005

De:	Dénicourt (Charles) conseil général du canton de Saint-Chély-d'Apcher
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes les représentants des collectivités territoriales et locales Représentants du conseil général de la Lozère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

JORFTEXT000000448742 (source JORF)

nomination

23 Juin 2005 23/06/2005

De:	Denicourt (Charles, Jean) vice-président d'un conseil général ; 43 ans d'activités professionnelles, associatives et de fonctions électives
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Premier ministre Le père

ordre_merite
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Premier ministre"

JORFTEXT000000802555 (source JORF)

nomination

16 Novembre 2004 16/11/2004

De:	Denicourt (Charles) vice-président du conseil général de la Lozère
Objet:	au Comité national de l'eau au titre des représentants des collectivités locales Dans le bassin Adour-Garonne représentants des autres collectivités territoriales Suppléant
Groupe:	Comité national de l'eau

suppleant

JORFTEXT000000248914 (source JORF)

nomination

11 Décembre 2003 11/12/2003

De:	Charles Denicourt conseiller général du canton de Saint-Chély-d'Apcher
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes pour la durée de leur mandat électif Représentants du conseil général de la Lozère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

ATEN0100170A (source BODD)

nomination

25 Juin 2001 25/06/2001

De:	Charles Denicourt conseiller général du canton de Saint-Chély-d'Apcher
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes pour la durée de leur mandat électif Représentants du conseil général de la Lozère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

JORFTEXT000000757334 (source JORF)

nomination

10 Juin 2001 10/06/2001

De:	Denicourt (Charles)
Objet:	membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentants des collectivités territoriales membre titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

conseil_administration

ATEE0100140A (source BODD)

nomination

25 Mai 2001 25/05/2001

De:	Denicourt (Charles)
Objet:	membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentants des collectivités territoriales membre titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

conseil_administration

JORFTEXT000000213874 (source JORF)

nomination

18 Mai 2001 18/05/2001

De:	Denicourt (Charles) vice-président du conseil général de la Lozère
Objet:	au Comité national de l'eau Au titre des représentants des collectivités locales Dans le bassin Adour-Garonne représentants des autres collectivités territoriales Suppléant
Remplace:	M. Salles (Maurice)
Groupe:	Comité national de l'eau

suppleant

JORFTEXT000000750644 (source JORF)

nomination

22 Décembre 1999 22/12/1999

De:	Denicourt (Charles)
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS Pour la région Languedoc-Roussillon Lozère Suppléant
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

suppleant

JORFTEXT000000579265 (source JORF)

nomination

10 Octobre 1999 10/10/1999

De:	Denicourt (Charles)
Objet:	au Comité de bassin Adour-Garonne Pour représenter les collectivités territoriales au titre du département de la Lozère membre suppléant
Remplace:	M. Blanc (Henri)
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

suppleant

JORFTEXT000000187161 (source JORF)

nomination

04 Mai 1995 04/05/1995